Bulletins des décisions

Retrouvez tous les bulletins officiels destinés à diffuser les nouveautés des textes de lois qui encadrent la vie de la Fondation d’Aumale – Domaine de Chantilly.

1. Gouvernance

Loi de programmation pour la recherche

Règlement financier de l’Institut de France et des académies

Règlement général de l’Institut de France

Décision relative aux modalités d’administration et de gestion du Domaine de Chantilly

Délégation du chancelier à l’administrateur général

Délégation du conseil d’administration a l’administrateur général

Décision de nomination de Mme Anne Miller le 9 mars 2022

Décision de nomination de Mme Audrey Dubois le 27 avril 2021

2. Délégations de signature

Délégation ABDELLATIF O

Délégation AUCREMANNE C

Délégation BASSET T

Délégation BIENAIMÉ S

Délégation COPEAUX D

Délégation COUDRAIS-DUHAMEL R

Délégation CORNU V

Délégation CHAMOY J

Délégation D’ARCIMOLES E

Délégation DELDICQUE M

Délégation DE MONICAULT L

Délégation DI PIAZZA R

Délégation DION MP

Délégation EPINAY A

Délégation FLOQUET C

Délégation GAILLARD A

Délégation GALLOUX C

Délégation JARDAT U

Délégation JUSTIN S

Délégation LAPOYADE C

Délégation LAUNAY C

Délégation MONIER P

Délégation NHIEU A

Délégation OLIVO V

Délégation PARDÉ A

Délégation TARDY C

Délégation TESSIER F

Délégation TRIPOTEAUD C

3. Appellation « Musée de France »

Arrêté ministériel attribuant l’appellation « Musée de France »

4. Commande publique

• Marché n° 26IMCO016 – Conception et la réalisation du dispositif scénographique pour les expositions temporaires du Cabinet des livres du Château de Chantilly.
  
• Accord cadre n° 26IBAT006 – Maitrise d’œuvre pour des travaux de restauration, aménagement et mise en conformité du Domaine de Chantilly
  
• Marché n° 26IBAT017 – Travaux de restauration de la chapelle Saint Paul
  
• Marché n°26FDFI015 – Prestations d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage (AMO) pour :
  • le recensement et la programmation des travaux, de restauration et de mise aux normes ;
  • le soutien technique et financier à la constitution de dossier de consultation
    
• Marché n°26FDFI014 – Prestations d’étude de restauration hydro-écologique pour les étangs de Commelles